Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VP PARC
CLOT JEAN-NOEL

Numéro de dépôt :
93452945
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque VP PARC

Déposée le 29 janvier 1993 par CLOT JEAN-NOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VP PARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est CLOT JEAN-NOEL, domicilié(e) 21 RUE LALANDE, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLOT JEAN-NOEL - France.

La marque VP PARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VP PARC est expirée depuis le 29 janvier 2003.

CLOT JEAN-NOEL a également déposé les autres marques suivantes : VOL PROTECT , S.B.E. SECURITE BUREAUTIQUE EUROPEENNE


CLOT JEAN-NOEL - 21 RUE LALANDE, 75014 PARIS - France


CLOT JEAN-NOEL - France


Inscription le 7 mars 1994 - Transmission de propriété n°170084 - Publication au BOPI 1994-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

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